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Le site www.potagerextraordinaire.com respecte la LEN 2004 (Loi Electronique Numérique) et est exonéré d’enregistrement à la CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés) en tant qu’association Loi 1901.

Objet du site

www.conservatoire.potagerextraordinaire.com est un jardin potager ayant plusieurs objectifs : la conservation et la collection des espèces, la pédagogie et le tourisme.

Coordonnées

Route de Beautour, Curzais, 85000 LA ROCHE-SUR-YON

Tél. 02 51 46 21 85

Numéro de SIRET : 82818983700028

Dispositions légales

* Article n°6 du Titre Ier de la LEN 2004 concernant la société Comwell :Les personnes physiques ou morales qui assurent, même à titre gratuit, pour mise à disposition du public par des services de communication au public en ligne, le stockage de signaux, d’écrits, d’images, de sons ou de messages de toute nature fournis par des destinataires de ces services ne peuvent pas voir leur responsabilité civile engagée du fait des activités ou des informations stockées à la demande d’un destinataire de ces services si elles n’avaient pas effectivement connaissance de leur caractère illicite ou de faits et circonstances faisant apparaître ce caractère ou si, dès le moment où elles en ont eu cette connaissance, elles ont agi promptement pour retirer ces données ou en rendre l’accès impossible.

Propriété

Ce site est protégé par les lois de la propriété intellectuelle et appartient à l’association Le Potager Extraordinaire. L’entité, précédemment citée est propriétaire des bases de données composant ce site. L’ensemble de ce site (code, charte graphique et contenu) constitue une œuvre protégée par la législation française et internationale en vigueur sur le droit d’auteur et, d’une manière générale, sur la propriété intellectuelle. L’Association Le Potager Extraordinaire est propriétaire, ou titulaire des droits, de tous les éléments qui composent ce site, notamment le code, les textes, les données, les images, les photos, les musiques et les vidéos. Tous les droits, dont en particulier les droits d’exploitation, les droits de reproduction et d’extraction sur tout support, de tout ou partie des éléments figurant dans les pages web de ce site, ainsi que les droits de représentation et de reproduction sur tout support, de tout ou partie du site lui-même, les droits de modification, d’adaptation ou de traduction, sont réservés exclusivement à l’Association Le Potager Extraordinaire, – et à ses éventuels ayants droits – et ce, sous réserve des droits préexistants de tiers ayant autorisé la reproduction numérique et/ou l’intégration dans ce site, par l’association, de leurs œuvres de quelque nature qu’elles soient. Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site, quel qu’il soit, et par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de l’Association Le Potager extraordinaire est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335 – 2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les marques et logos du présent site et de l’Association Le Potager Extraordinaire sont la propriété de leurs auteurs: toute reproduction ou utilisation est interdite.

Président: Georges Guilloteau

Les administrateurs du site mettent à disposition des pouvoirs judiciaires et des internautes en général un formulaire de contact, permettant de les informer du caractère illicite d’un article figurant sur le site ou de la présence d’un lien pointant vers un site dont tout ou partie du contenu est illicite, ou pour toute autre élément que les internautes jugeraient nécessaire à apporter aux administrateurs de ce site.

Crédits photos

Le Potager Extraordinaire, Envato elements.

Liens hypertextes

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Droit d’accès aux informations

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Conception, réalisation et hébergement

La conception, la réalisation et le développement du site sont assurés par la société Comwell – Agence Conseil en Communication à Montaigu

18, place Dugast Matifeux

85600 MONTAIGU

02 51 47 79 25

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Mise en application des présentes mentions légales

Les présentes mentions sont mise à jour le 30 janvier 2014 et n’ont pas de limite dans le temps. L’association Le Potager Extraordinaire se réserve le droit de ré-éditer ces mentions, à tout moment et sans préavis. Les utilisateurs du présent site sont donc invités à consulter régulièrement ces informations.

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